Khôlle : le Parlement anglais

Le Parlement anglais.

Le Parlement anglais est une des institutions principales du gouvernement qui est également constitué de la reine et du Conseil privé. Il s’est développé en même temps que les autres organes de l’autorité royale à partir du Moyen-Age, mais c’est surtout sous le règne des Tudor que la structure moderne du Parlement s’établie, contribuant aux progrès de l’unification politique. Cette institution a une importance dans la formation de l’Etat élisabéthain, et participe à l’élaboration des lois qui régissent les îles britanniques.
Quelle est la place du Parlement anglais dans la prise de décision et au sein du gouvernement sous Elisabeth Ière ?


I/ La composition du Parlement anglais.

Le Parlement anglais est une institution tripartite composée du souverain, de la Chambre des Lords, et de la Chambre des Communes, et issue de la Curia Regis médiévale.

• La Reine Elisabeth Ière.
Est l’élément centralisateur du Parlement. Fait partie du Parlement et s’appuie sur celui-ci (« King in Parliament »).
Ratifie les lois en dernier (prononce les paroles « Soit faict comme il est désiré » pour approuver un private act parlementaire).
Nomme les prélats → cela lui assure un certain contrôle des décisions qui sont prises, celles-ci se font généralement dans le sens de la politique de la reine.
Peut intervenir à la Chambre des Communes.

• La Chambre des Lords.
Est composée d’environ 70 lords spirituels et temporels.
Sont nommés par la reine (convoqués individuellement par writ royal).
Le fait de siéger à la Chambre des Lords devient peu à peu héréditaire sous Elisabeth.
Est la chambre la plus importante : les grands propriétaires fonciers qui la composent exerçaient une influence sur les membres du Conseil privé et donc sur la reine.

• La Chambre des Communes.
Le nombre des députés passe de 398 et 462 au cours du règne d’Elisabeth.
Les députés sont le plus souvent désignés par l’ensemble d’une communauté, peuvent aussi être élus (mais peu de recours à l’élection car le consensus est privilégié).
La Chambre des Communes avait moins de pouvoir que la Chambre des Lords puisque les Lords pouvaient rejeter les projet de loi proposés par la Chambre des Communes.
Le Speaker est le président de la Chambre des Communes, il préside les débats en accordant le droit de parole aux députés.
La reine pouvait faire élire certains membres du Conseil privé à la Chambre des Communes, et choisir parmi eux le Speaker (devenait ainsi son porte-parole).



II/ Le rôle du Parlement anglais.

• Rôle du Parlement.
Propose des lois (private act) qui doivent ensuite être votées par la Chambre des Communes et la Chambre des Lords, et enfin ratifiées par la reine avant d’être mises en place.
Les lois sont ensuite inscrites dans le Statute book.
L’assentiment du Parlement est nécessaire pour la création de nouveaux impôts.
Rôle important sur les questions religieuses : approuvait les décisions royales. Mais volonté de faire respecter la Common Law par opposition au droit canon (surtout chez les députés de la Chambre des Communes, plus anticléricaux).

• Le Parlement avait-il un véritable pouvoir au sein du gouvernement élisabéthain ?
Le Parlement se réunit quand la reine le souhaite. Ne s’est réuni que 13 fois durant le règne d’Elisabeth, soit 3 ans sur 45 années de règne.
S’autocensure sur certaines questions qui peuvent être essentielles, comme au sujet du mariage de la reine ou de sa descendance (sujets tabous).
Est divisé : critique du clientélisme, critique de la surenchère puritaine (ex : discours de Wentworth en 1576).
L’influence du Conseil privé sur la reine est supérieure à l’influence du Parlement.
Ne semble donc pas très influent et utile.
Cependant, le Parlement n’est pas soumis, il se devait seulement d’être respectueux envers la personne royale.
Apparition d’une volonté de donner un rôle d’opposition au Parlement face au pouvoir de la reine et à l’influence du Conseil privé (en partie grâce au freedom of speech). Mais cette opposition reste très canalisée.
Ex : Wentworth demande l’autonomie du Parlement, souhaite la liberté de parole sur tous les sujets, veut un rôle plus important pour le Parlement. Mais il fut tout de même envoyé à la Tour de Londres.



Le Parlement anglais était donc un composant important du gouvernement même si Elisabeth Ière s’en est le plus souvent passé. Il tend même à vouloir se démarquer de l’emprise du souverain, et par la suite limite de plus en plus le pouvoir de la monarchie anglaise (s’oppose en particulier à l’absolutisme des Stuart) et devient le principal conseil du roi ainsi que l’arbitre des crises politiques. Son rôle de contrôle et de modérateur va être à la base du système démocratique anglais, d’où son importance, même si parfois surévaluée, dans l’historiographie anglaise.